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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Salaison du Mont Charvin
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SAINT BERNARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT BERNARD
Salaison du Mont Charvin, SAS

Numéro de dépôt :
3691004
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2019
SAINT BERNARD de Salaison du Mont Charvin

Présentation de la marque SAINT BERNARD

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Salaison du Mont Charvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT BERNARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Salaison du Mont Charvin domicilié(e) Z.A. DES VERNAYS 74210 DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salaison du Mont Charvin domicilié(e) Z.A. DES VERNAYS 74210 DOUSSARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT BERNARD est expirée depuis le 13 novembre 2019.

Salaison du Mont Charvin a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOYARD , FUSEAU DU PAYSAN


Salaison du Mont Charvin, SAS - Z.A. DES VERNAYS 74210 DOUSSARD - France - SIREN 425012028


Salaison du Mont Charvin - Z.A. DES VERNAYS 74210 DOUSSARD - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Charcuterie ; salaisons.